rapport-2019

Rapport d'activité - 2019

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ÉDITO par Estelle Denize, Présidente Hors la rue

2019, une année où le travail mené au quotidien sur le terrain par les équipes de Hors la Rue vient confirmer la nécessité d’agir et d’aller plus loin dans la protection de l’enfance.

Agir dans la lutte contre la traite des êtres humains (TEH)

Le recrutement d’une chargée de mission et d’un éducateur dédiés à ces questions a ainsi contribué à renforcer notre travail de repérage, en multipliant les lieux de maraude et les accompagnements proposés aux mineurs présumés victimes d’exploitation et à risque de l’être. Aussi, puisqu’il nous paraît essentiel de partager nos connaissances et les réalités de terrain observées, nous avons effectué tout au long de l’année, de nombreuses actions de sensibilisation et de plaidoyer auprès de nos partenaires associatifs et institutionnels. Nous avons constaté une nette augmentation de jeunes en errance et de mineurs présumés victimes de la traite des êtres humains - TEH, dont le présent rapport rend compte.

Agir pour la juste reconnaissance des droits de tous les enfants

L’année 2019 a été marquée par le trentième anniversaire de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant. A cette occasion le Défenseur des Droits a lancé une consultation nationale inédite dont l’objectif visait à permettre aux enfants de s’exprimer directement sur leurs droits. Quelques dix jeunes accompagnés par Hors la rue ont ainsi pu faire entendre leur voix et proposer aux plus hautes instances de l’État des recommandations concrètes pour améliorer leurs conditions de vie.

Agir pour des politiques publiques volontaristes

Le gouvernement a affiché une volonté forte de lutter contre la pauvreté et les violences faites aux enfants. Plusieurs mesures ont ainsi été prises en ce sens : le Pacte pour l’enfance, la loi du 28 juillet 2019 pour une Ecole de la confiance, le doublement du budget dédié à la résorption des bidonvilles dès 2020 avec un accent mis sur la scolarisation des enfants ou encore le lancement des maraudes mixtes dont l’objectif vise à lutter contre la pauvreté des enfants et des jeunes.

Si nous saluons les budgets et les politiques publiques récemment adoptés pour les enfants et adolescents en situation de grande précarité, nous observons toutefois la mis en place de mesures qui fragilisent davantage les mineurs étrangers en danger : le fichier biométrique dénommé « Appui à l’évaluation de la minorité », la loi Bourguignon qui ne permet pas aux jeunes majeurs de bénéficier d’une prolongation de leur prise en charge à l’ASE et dans le même temps des conditions d’accueil et d’hébergement de plus en plus précaires pour les jeunes étrangers se traduisant par de nombreux suicides au cours de l’année.

Agir, c’est proposer

Grâce à son expertise, Hors la rue innove pour inventer des dispositifs de protection de l’enfance adaptés aux jeunes les plus en marge des systèmes de protection et proposer des solutions concrètes aux pouvoirs publics pour faire respecter les droits des enfants. L’objectif poursuivi ? Faire reconnaître les jeunes en situation d’exploitation comme des victimes et non comme des délinquants. Plus que jamais, nous devons agir pour ces jeunes qui demeurent encore trop souvent invisibles car mal identifiés. Ce constat nous amène ainsi à recentrer nos missions et à réinvestir nos moyens afin de mieux repérer et accompagner les mineurs en danger les plus éloignés des institutions, non demandeurs de protection.

Au nom de tout le Conseil d’Administration, je remercie chaleureusement nos partenaires, nos bailleurs et nos donateurs pour leur confiance et leur fidélité. De même, nous adressons nos très sincères félicitations aux équipes et aux bénévoles dont l’implication, l’engagement et la mobilisation sans faille au nom de la protection de l’enfance ne sont plus à démontrer.

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Rapport d'activité - 2018

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ÉDITO par Estelle Denize, Président

Il est des années où le ciel est particulièrement agité. 2018 a été de celles-là pour Hors la rue, tant en interne que sur le plan de l’actualité politique.

Notre équipe a connu un important renouvellement cette année, avec huit départs et autant d’arrivées. Je tiens avant toute chose à remercier les anciens salariés qui se sont engagés avec force et compétence dans notre projet associatif et notamment notre ancien directeur Guillaume Lardanchet, remplacé par Nawel Laglaoui. La nouvelle équipe, jeune et dynamique, a été choisie en cohérence avec nos valeurs. Elle a su trouver rapidement ses marques pour maintenir le cap de notre action de repérage, d’orientation et d’accompagnement vers le droit commun des mineurs étrangers.

Nous avons ainsi pu poursuivre la plupart de nos projets socio-éducatifs et même en initier d’autres (prévention santé pour les jeunes en rue, ateliers de marionnettes et de théâtre, initiation ludique au développement durable...). Ce souffle nouveau a aussi été l’occasion de renforcer nos moyens d’action à travers une modernisation des outils de collecte statistique et de communication. Nous nous sommes également mobilisés pour élargir le noyau de nos soutiens et de nos donateurs. Grâce à eux, grâce à vous, nous espérons pouvoir être plus visibles et mieux audibles pour défendre les droits des mineurs étrangers et sensibiliser les pouvoirs publics sur leur sort.

Certaines évidences ne seront jamais assez répétées : avant d’être des migrants, les mineurs étrangers sont d’abord et avant tout des enfants. S’il nous paraît essentiel de marteler cette antienne au fondement de notre engagement, c’est que la situation nous inquiète. Au plus haut point. Année après année, nous voyons un nombre croissant de jeunes étrangers se retrouver en marge du système de protection, contraints de vivre dans la rue, dans des squats, dans des bidonvilles, ou d’être hébergés chez des citoyens solidaires, hors de tout cadre légal. Les réponses répressives, loin de résoudre les problèmes, contribuent à installer une protection des mineurs à deux vitesses et à rendre les jeunes que nous accompagnons toujours plus vulnérables.

C’est le cas pour les mineurs non accompagnés, désormais contraints d’effectuer des contrôles biométriques en préfecture pour prouver leur minorité. C’est le cas pour les jeunes en errance, en situation d’exploitation ou de pauvreté extrême, dont on oublie trop souvent qu’ils sont des victimes avant d’être des voleurs ou des mendiants.

La situation n’est pas simple, nous le savons. Mais il est de notre responsabilité commune de ne pas céder au découragement et au fatalisme. Et pour ce, de trouver les moyens et d’inventer ensemble les dispositifs nécessaires pour que soient pleinement respectés les droits de tous les enfants sur le territoire français. Comme par le passé, nous ferons montre de la plus grande vigilance afin que les évolutions législatives et réglementaires à venir n’affaiblissent pas la protection de l’enfance mais la renforcent.

Dans ce combat, nous savons que nous ne sommes pas seuls. Tout au long de l’année, nous travaillons main dans la main avec nos partenaires institutionnels et associatifs que je tiens à remercier pour la qualité de leur collaboration. De même, je souhaiterais adresser mes félicitations et tout mon respect à l’équipe de Hors la rue, salariés et bénévoles, et leur rappeler combien leur implication dévouée est précieuse, indispensable même, pour nombre de mineurs étrangers en danger.

Enfin, si la protection de l’enfance n’a pas de prix, elle a un coût bien réel. Qu’il me soit donc permis de témoigner de ma gratitude à nos bailleurs et à nos donateurs, sans qui nous ne pourrions exister.

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Rapport d'activité - 2017

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ÉDITO par Estelle Denize, Présidente

Nous avions débuté notre précédent rapport annuel par le constat d’une actualité sans précédent autour des mineurs non accompagnés. En la matière, l’année 2017 fut encore plus marquante. Si, contrairement à 2016, cette année n’a pas été animée par un débat législatif et réglementaire comparable, le débat public autour de cette problématique a néanmoins été constant : lancement d’une réflexion gouvernementale sur la question, innombrables articles de presse sur les mineurs marocains de la Goutte d’Or, qui ont également marqué l’activité 2017 de Hors la Rue, prises de paroles publiques sur la question des mineurs non accompagnés, mobilisations citoyennes…

La mise en lumière de ces sujets a évidemment pour nous un intérêt, dès lors que la place est donnée aux propos mesurés et quelque peu éclairés. En effet, la question sur la situation réelle des enfants est à notre sens trop souvent reléguée au second plan des préoccupations politiques et économiques : ces enfants seraient des migrants économiques avant tout, coûtant cher à des collectivités faisant par ailleurs face à de lourdes problématiques budgétaires.

Si la question des moyens est évidemment légitime, il demeure primordial de saisir avec précision les évolutions d’un phénomène ancien, qui prend de l’ampleur, et qui se caractérise par une grande hétérogénéité de situations, dissimulée parfois par des appellations globalisantes et réductrices, comme par exemple « les mineurs non accompagnés ».

Plus que jamais, nous défendons une désignation plus juste. Car « ce qui se conçoit bien s’énonce clairement ». La problématique des « mineurs non accompagnés » mérite évidemment une véritable attention. Celle-ci ne doit pour autant pas occulter la situation d’autres enfants en situation de migration, qui bien que sur le territoire et sous la protection de leur famille, se retrouvent parfois en situation de danger, dangers pouvant malheureusement être induits par des défaillances familiales, voire de véritables maltraitances. Par ailleurs, les appellations globalisantes sont souvent accompagnées d’une définition d’un profil type. Ces définitions recouvrent une réalité partielle : la grande majorité des adolescents qui migrent seuls ont souvent un projet élaboré, ayant pour fondement une scolarisation et sont donc mus par une adhésion à la protection. Mais d’autres adolescents, pour des raisons liées à leur contexte familial, et aux déboires vécus durant le parcours migratoire, voient leur capacité d’élaboration et d’adhésion atteintes, rendant difficiles d’accès les dispositifs de protection souvent conçus pour des profils types.

Aussi, afin que les pouvoirs publics et les différents acteurs prennent en compte l’ensemble de ces situations, nous continuons à plaider pour l’appellation « mineurs étrangers en danger » qui englobe les mineurs privés de la protection de leur famille, les enfants dont les famille vivent en situation de précarité extrême, les enfants victimes de Traite des Etres Humains, en somme les enfants les moins demandeurs et les plus éloignés des dispositifs de protection.

Cette revendication n’est pas que façade : dans un moment où une réflexion est engagée sur la redéfinition des prérogatives de l’Etat et des Collectivités quant aux dispositifs d’accueil, d’évaluation et de mise à l’abri des « mineurs non accompagnés », nous devons veiller à ce que les circuits qui seront mis en place prennent en compte toutes ces situations, sous peine de devoir inventer de nouveaux dispositifs dérogatoires à chaque nouvelle problématique.

L’ambition de contribuer à une meilleure protection de tous les enfants étrangers a été cette année encore une préoccupation centrale.

Cette ambition est notamment permise par le soutien de partenaires associatifs et institutionnels dont l’apport opérationnel et financier est primordial. En 2018, ces appuis seront sans nul doute à renouveler pour pérenniser notre action et continuer à porter un projet éducatif innovant.

Cette année plus que tout autre, Hors la Rue et ses équipes ont été confrontées à des situations extrêmement hétérogènes. Elles impliquent des accompagnements différenciés et adaptés, qui sont parfois difficiles à mettre en œuvre dans le cadre d’un accueil collectif, ainsi qu’une réflexion constante sur nos modalités d’accompagnement. Nos équipes ont ainsi vécu une année riche et intense mais qui ne fut pas sans impact sur les salariés et bénévoles de l’association. La lecture de ce rapport fera apparaître la complexité de leur intervention, l’énergie et l’engagement qu’elle requiert, mais aussi les difficultés qu’elle provoque parfois. Je tiens donc ici à saluer et remercier l’ensemble de nos équipes, dont le travail est plus que jamais essentiel pour les jeunes en situation de grande détresse.

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Rapport d'activité - 2016

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ÉDITO par Estelle Denize, Présidente

Rarement la question des mineurs étrangers n’aura été si présente dans le débat public cette année : la loi du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant a ainsi été adoptée en intégrant des dispositions visant spécifiquement les mineurs non accompagnés. Elle a notamment inscrit dans le marbre de la loi le principe de la répartition territoriale des prises en charge, mais aussi légalisé les examens de maturation osseuse, en en faisant de facto un élément de l’évaluation de la minorité de ces jeunes, et ce malgré leur manque de fiabilité unanimement reconnu.

Par ailleurs la situation des mineurs isolés présents dans la jungle de Calais a suscité une attention médiatique au moment du démantèlement. Or dès mai 2016, lors d’un colloque organisé par Hors la Rue, soit près de 6 mois avant, nous abordions l’extrême vulnérabilité de ces enfants vivant dans le plus grand bidonville de France et d’Europe… Ces alertes ont été vaines. Le choix gouvernemental d’un traitement « spécifique » en dehors du droit commun, qui a laissé penser à de nombreux jeunes que le but était de faciliter leur passage en Angleterre, a abouti à une dissolution de la problématique, et certainement au découragement de nombreux enfants, qui ont depuis repris la route de Calais.

Au delà de cette actualité, nous continuons à observer, en Ile-de-France, une dégradation inquiétante de l’état psychologique et physique des jeunes migrants que nous rencontrons : si les images des bateaux de fortune sont dans tous les esprits, la traversée est loin d’être le seul danger que le voyage comporte. Les récits que certains nous font de leur parcours, de leur passage par la Lybie notamment, sont proprement effrayants. Traitements inhumains, tortures, mutilations, vente, promiscuité de morts souvent violentes… Ces jeunes, de plus en plus nombreux à porter des expériences traumatisantes, pensent que l’arrivée en France est le bout du chemin. Malheureusement, dans un contexte où les dispositifs d’évaluation de la minorité et de l’isolement dans certains départements semblent sous-dimensionnés, les attentes et obstacles à l’accès à la protection constituent bien souvent une énorme déception qui génère beaucoup de souffrance et d’angoisse.

Si la mobilisation associative et citoyenne a permis de limiter marginalement les incongruités de notre législation – l’hébergement solidaire a constitué une réponse à la mise à la rue des adolescents dont la minorité est mise en doute – nous ne pouvons nous en satisfaire : dans ce contexte tendu et inquiétant, l’Etat, les collectivités doivent se mobiliser davantage pour élaborer de nouvelles solutions de mises à l’abri pour ces jeunes gens. Il nous semble en effet dangereux, pour les jeunes eux-mêmes, mais aussi pour la société toute entière, de laisser des personnes traumatisées livrées à elles-mêmes ou confiées à des citoyens solidaires mais dont l’engagement a et doit avoir des limites pour ne pas s’épuiser.

L’épuisement est aussi une réalité pour les associations et collectifs qui interviennent auprès des populations vivant en bidonvilles. Cette année encore, les expulsions ont constitué la principale réponse des pouvoirs publics. Mais il nous semble qu’un pallier a été franchi : sur le terrain, les familles sont exténuées et, contraintes à l’errance et à la répétition perpétuelle des démarches administratives, finissent par perdre confiance dans l’intervention des associations. Les enfants sont certainement les plus touchés par cette dégradation continue. Le constat sur la scolarisation des enfants demeure préoccupant et interroge sur leur avenir, qui passera aussi par notre pays. Car n’en déplaise aux aveugles, aux ignorants et autres adeptes des discours à l’emporte pièces, de nombreux enfants qui vivent en France dans des bidonvilles sont nés ou ont grandi ici. Nous le répétons depuis longtemps, mais nous continuerons à la dire : la question de la résorption des bidonvilles doit être abordée avec l’exigence de prise en compte de l’intérêt supérieur des enfants qui y vivent.

Dans ce contexte difficile et préoccupant, nous pouvons néanmoins considérer que grâce au travail de plaidoyer, mené également avec de nombreux partenaires, le sujet de la Traite des Etres Humains semble désormais être mieux pris en compte. Il y a quelques années, des yeux s’écarquillaient lorsque nous évoquions dans les réunions nos soupçons quant à l’activité contrainte (vols, prostitution) de nombreux jeunes que nous rencontrions. Les avancées opérationnelles (mise en place d’un dispositif expérimental de protection sur le territoire parisien) et la prise en compte institutionnelle ont fait avancer les choses. Néanmoins, il reste un travail important à mener pour que cette prise de conscience et cette mobilisation aboutissent à des protections plus nombreuses et plus pérennes.

L’année 2016 s’est achevée pour nous avec des certitudes quant à l’utilité de notre action, pour les jeunes que nous accompagnons malgré la diversité de leurs parcours. 2017 sera certainement une année avec plus d’incertitudes et encore de nombreux combats à mener pour préserver les acquis et les avancées obtenues depuis quelques années, tout en demeurant engagés et exigeants pour que les droits de tous les enfants soient mieux respectés dans notre pays.

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Rapport d'activité - 2015

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ÉDITO par Edouard Donnelly, Président

L’année 2015 aura-t-elle marqué un tournant quant à la prise de conscience des dangers auxquels sont confrontés de nombreux enfants étrangers dans notre pays ? L’exil vers l’Europe auquel se résignent de nombreuses personnes qui fuient un pays en guerre ou des régions qui du monde qui n’offrent que peu de perspectives aux personnes qui y vivent, a en effet été un sujet d’actualité marquant tout au long de l’année. L’opinion publique semble ainsi avoir réalisé les dangers induits par les traversées de la Méditerranée, dangers auxquels s’exposent un nombre croissant de familles et donc d’enfants. En France comme ailleurs, il aura fallu la publication d’une photographie pour que beaucoup ouvrent les yeux sur une réalité pourtant décrite depuis de nombreuses années. Pour autant, malgré l’émotion suscitée par cette image évidemment bouleversante, le sévère quotidien du terrain semble avoir repris le dessus.

Notre activité n’a pas encore été impactée par l’augmentation du nombre de personnes ayant pris les nombreuses routes menant à l’Europe. Nous avons cependant pu constater à de nombreuses reprises comment les événements et les traumatismes vécus lors de ces « voyages » avaient pu marquer certaines et certains. Et dans la continuité des années précédentes, nous avons également été témoins d’imbroglios administratifs et juridiques parfois révoltants puisqu’ils condamnaient des jeunes à une errance les exposant à de nombreux dangers (vie à la rue, exploitation). Comme chaque année depuis des années, nous avons également été confrontés au déroutant fatalisme des enfants vivant en bidonvilles qui savent inéluctable l’énième expulsion de leur lieu de vie. Pour les plus fragiles et les plus exclus, chaque expulsion les éloignera encore un peu plus de la possibilité d’avoir le droit à une vie d’enfant. Et cette année encore, nous avons été témoins des violences subies par des enfants parfois très jeunes contraints par des tiers à voler ou encore à se prostituer et pour lesquels toute prise en charge s’avère parfois très difficile à mettre en œuvre.

Ce contexte, marqué par une prise de conscience générale mais partielle quant à des phénomènes qui touchent de nombreux enfants dans notre pays, aurait pu favoriser l’émergence d’une politique publique favorisant la protection effective des mineurs étrangers en danger. Nous constatons malheureusement que tel n’est pas encore le cas : des discussions constructives ont eté menées pour obtenir la mise en place d’un dispositif expérimental de protection des mineurs présumés victimes de la traite des êtres humains. A l’origine des analyses et des propositions qui se mettront en œuvre en 2016, Hors la Rue considère que d’autres avancées doivent être obtenues, comme la reconnaissance du statut de victimes de ces enfants protégés au titre de l’enfance en danger. Par ailleurs, si la loi sur la protection de l’enfance a pu permettre la relance du dispositif de répartition des mineurs isolés étrangers sur l’ensemble du territoire, aucune avancée significative n’a été obtenue sur le contenu et les modalités des évaluations auxquelles sont soumis les mineurs non accompagnés. Aucune avancée – voire des reculs - quant à la situation des jeunes évalués majeurs mais qui cherchent à faire reconnaître leur minorité par un juge. La zone de non droit dans laquelle ils sont maintenus durant cette attente persiste, s’élargit et continue à avoir de graves conséquences pour ces jeunes migrants. Enfin, la situation des enfants vivant en bidonvilles bien que de plus en plus dramatiques, continue de susciter l’indifférence. Les familles expulsées de leurs lieux de vie sont toujours très nombreuses. Le développement social, affectif, psychologique des enfants s’en trouve évidemment altéré sans que la mobilisation ne parvienne à dépasser les associations et les bénévoles intervenant auprès de ces familles depuis plusieurs années.

La décision du Conseil d’Etat concernant la jungle de Calais et enjoignant l’Etat à procéder à l’installation de sanitaires ainsi qu’au ramassage des ordures permet cependant de révéler que c’est bien le non respect par l’Etat et les collectivités de certaines dispositions légales qui accroît la précarisation des conditions de vie des personnes vivant en bidonvilles, et favorise l’emprise de personnes qui n’hésitent pas à tirer parti de cette immense détresse. Nous avons donc écouté avec intérêt les prises de parole s’agissant des mineurs non accompagnés qui se trouveraient dans les différents sites du Nord et du Pas de Calais. Aux responsables nationaux et locaux, nous souhaitons cependant répéter que, de Calais à la Courneuve, en passant par Marseille et Champs Sur Marne, sans oublier les nombreux territoires où sont installés des bidonvilles ou des squats, l’amélioration des conditions de vie des enfants doit primer sur toute autre considération.

C’est une partie du message parfois cinglant que le Comité des Droits de l’Enfant de l’ONU a adressé à la France dans ses recommandations de février 2016. Espérons qu’après le choc émotionnel viendra le temps de l’action.

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Rapport d'activité - 2014

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EDITO par Edouard Donnelly, Président

En 2014 ont été célébrés les 25 ans de l’adoption de la Convention internationale des droits de l’enfant. Cette année encore, nous avons tenté d’apporté notre contribution à l’application effective de ce texte majeur. Nous constatons en effet qu’en France, les mineurs étrangers en danger ne voient pas respectés l’ensemble de leurs droits pourtant conférés par ce texte ratifié et transposé dans les textes internes de notre pays.

L’an dernier, nous émettions ainsi des réserves quant à l’application de la circulaire de la Garde des Sceaux datant mai 2013 organisant un retour de l’Etat dans la gestion de ces situations via une répartition nationale de la prise en charge des mineurs isolés étrangers. Son application disparate sur le territoire se matérialise notamment par la contestation de la minorité de jeunes pourtant évalués mineurs dans un autre département. Au-delà de cet aspect, cette renationalisation consolide aussi une approche qui nous préoccupe depuis plusieurs années. En effet, le droit international tout comme notre droit interne ne permet pas de distinguer mineurs nationaux et mineurs étrangers, dès lors qu’il s’agit d’accès au droit commun de la protection de l’enfance. La mise en avant récurrente de la catégorie de «mineurs isolés étrangers» contribue pourtant à considérer que ces enfants relèvent d’une prise en charge différenciée. Tout aussi préoccupant est la focalisation sur la notion d’isolement.

Elle est évidemment l’un des critères justifiant la prise en charge d’un mineur par les services de la protection de l’enfance. Cependant, d’autres facteurs de danger existent et nous constatons malheureusement qu’une évaluation centrée sur la minorité et l’isolement ne permet pas de déceler tous les critères de vulnérabilité. Les difficultés d’accès à la protection de l’enfance pour les mineurs et les familles étrangères vulnérables, notamment pour celles qui vivent en bidonvilles, demeurent toujours aussi élevés. Cette année encore, nous sommes contraints de nous répéter : les démantèlements de bidonvilles ont continué sur un rythme intense. Plus de 13 000 personnes ont en effet vécu une destruction de leur lieu de vie. Elles étaient plus de 20 000 en 2013. Rappelons que 17 500 personnes vivent en bidonvilles… Année après année nous observons donc une détérioration des conditions de vie dans les bidonvilles, peuplés principalement de familles européennes. S’agissant des enfants, nous déplorons et dénonçons un accès à la scolarisation rendu encore plus difficile par cette mobilité forcée. Il en va de même pour l’accès aux dispositifs de protection de l’enfance qui restent trop souvent aveugles quant aux situations des familles ayant pourtant besoin du support des services sociaux.

Nos inquiétudes quant aux discriminations vivaces dont sont l’objet les enfants vivant dans ces bidonvilles sont toujours aussi grandes. Notre pays mène depuis plusieurs années et malgré les alternances une politique inefficace et contre-productive. Ces nombreux enfants sont maintenus dans une extrême précarité depuis maintenant plusieurs années en France, et pourtant le discours dominant continue à exonérer notre pays de toute responsabilité. Cette approche dénoncée par plusieurs instances indépendantes, tant nationales qu’internationales, doit désormais cesser. L’an dernier, nous écrivions dans notre rapport être dans l’attente de la publication du Plan national d’action de lutte contre la Traite des Etres Humains (TEH). Ce plan a finalement été publié au printemps 2014. Son existence est en soi encourageante mais évidemment loin d’être suffisante. S’il contient des mesures encourageantes, force est de constater que celles concernant les mineurs victimes de TEH (seulement 2 mesures sur les 23 que comptent le plan) ne sont pas à la hauteur des enjeux. Un an après sa publication, peu de mesures ont été concrétisées et les difficultés d’articulation entre une politique nationale de lutte contre la traite et une politique départementale de protection de l’enfance demeurent un obstacle à la protection des enfants victimes de TEH. Nous le dénonçons depuis plusieurs années mais les faits demeurent : en 2014, notre pays a continué à incarcérer des enfants contraints à commettre des délits par des tiers, des enfants qui devraient pourtant être considérés comme victimes et non comme délinquants.

En 2014, l’accès à la protection de l’enfance des mineurs étrangers en danger en France n’a donc malheureusement pas été marqué par une levée des nombreux obstacles pourtant bien identifiés. Les équipes de Hors la Rue travaillent chaque jour pour tenter de corriger ces injustices qui nécessitent cependant une mobilisation effective des services de l’Etat et des départements en charge de la protection de tous les enfants.

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Rapport d'activité - 2013

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EDITO par Edouard Donnelly, Président

En 2013, la situation des mineurs étrangers en danger a fait l’objet de nombreuses attentions politiques et médiatiques.

Malheureusement, cette année débutait dans la continuité de la précédente : les évacuations de bidonvilles se sont poursuivies sur un rythme intense, favorisant l’errance de nombreuses familles, et donc de nombreux enfants et adolescents, le passage d’un bidonville à un autre signifiant souvent la rupture de suivis en termes de soins ou encore d’accès à l’éducation. Nous avons également senti la grande préoccupation des enfants et adolescents vis-à-vis des démantèlements imminents ou annoncés. Si les enfants comptent parmi les personnes les plus vulnérables sur les bidonvilles, les conséquences d’une telle instabilité ne peuvent que renforcer leurs fragilités : stress, angoisse, intériorisation du sentiment de rejet, impossibilité de se projeter positivement… Ces enfants, citoyens européens en devenir, subissent donc de plein fouet les conséquences d’une politique inefficace et coûteuse.

L’année 2013 a également été marquée par la création de la mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF). Cet organisme interministériel, placé sous l’autorité de la Ministre des Droits des Femmes, a pour objectif d’établir un plan national d’action de lutte contre la traite des êtres humains, outil sur lequel des travaux ont été menés par le passé, sans jamais aboutir. Nous avons eu l’occasion d’expliquer à la ministre l’importance d’un tel plan pour parvenir à protéger efficacement ces jeunes victimes.

Mais à l’heure où nous écrivons ces lignes, le plan n’a toujours pas été publié. Ironie malheureusement bien amère, s’est tenu en 2013 le procès du gang « Hamidovic », réseau criminel transnational forçant des jeunes filles à voler dans le métro. Malgré la grande attention médiatique, peu de journalistes ont relevé l’absence des victimes, dont les témoignages ont permis l’inculpation de membres du réseau. Se sentant mal protégées, elles ont préféré ne pas témoigner au procès, et pour certaines, fuguer. Si les condamnations des prévenus sont apparues bien minces au regard des crimes commis, ce procès aura aussi prouvé que pour combattre efficacement ces réseaux criminels, il est primordial de protéger efficacement les victimes. En effet, durant toute la durée du procès, nous avons continuer à observer la présence de jeunes pickpockets dans le métro. Certains ont même été incarcérés. Enfin, en mai 2013, la Garde des Sceaux a publié une circulaire organisant la répartition nationale des Mineurs Isolés Etrangers, afin que la charge financière, qui pèse sur quelques départements, fasse l’objet d’une péréquation et d’une prise en charge partielle par l’Etat. Ce dispositif complexe impose à des départements jusque là peu concernés, la prise en charge de mineurs étrangers qui leur sont envoyés. Les premiers éléments d’évaluation et d’analyse révèlent une application disparate. Surtout, ce dispositif ne répond pas à la préoccupation qui est la notre depuis de nombreuses années : quelle protection pour les mineurs considérés majeurs par les services de la protection de l’enfance mais qui contestent cette décision administrative devant le juge des enfants ? Les délais pour obtenir une audience demeurent trop longs et génèrent des situations préoccupantes : jusqu’à qu’ils soient déclarés mineurs par un juge, ces jeunes vivent à la rue alors même qu’ils auraient eu droit à une protection.

Nous célèbrerons le 20 novembre 2014 les 25 ans de l’adoption de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant. A cette occasion, il sera impérieux de rappeler qu’en France, des mineurs étrangers, parfois citoyens européens à part entière, voient encore trop souvent certains de leurs droits fondamentaux purement et simplement bafoués.

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Rapport d'activité - 2012

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Edito par Edouard Donnelly, Président

L’année 2012 a vu fonctionner le dispositif dit « Versini» de protection des Mineurs Isolés Etrangers pour une dixième année. Conçu pour permettre à ces jeunes gens d’accéder à la protection à laquelle ils ont droit en vertu de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant ratifiée par la France en 1990, il s’appuie notamment sur les missions de repérages menées par Hors La
Rue. Le repérage constitue en effet un préalable à l’accompagnement vers le droit commun de ces enfants : ils ignorent parfois quels sont leurs droits, et les services responsables n’ont pas pour mission d’aller les chercher.

Comment dès lors les protéger sans aller vers eux ? Cette question, à laquelle répond pourtant le dispositif Versini, a encore besoin d’être posée aujourd’hui. En 2012, les mineurs étrangers en danger, auprès desquels Hors La Rue intervient depuis sa création, rencontrent toujours des difficultés pour faire valoir leurs droits. Historiquement, Hors La Rue, grâce à son équipe éducative roumanophone, s’adresse aux mineurs roumains isolés ou en famille, que nous repérons d’abord dans la rue. Aujourd’hui majoritairement issus de la communauté rom, ces mineurs roumains, donc européens, voient leurs droits, en tant qu’enfants, menacés.

Les discours de stigmatisation vis-à-vis de la communauté rom et l’instrumentalisation des phénomènes de délinquance à des fins électoralistes ont contribué à fixer durablement les préjugés à l’encontre de ces enfants. La politique basée sur la seule répression a largement prouvé son inefficacité ; la définition de dispositifs innovants d’accompagnement et de protection de ces enfants est quant à elle entravée par des idées reçues persistantes... Ce climat général est à la source d’un curieux paradoxe : on n’a jamais autant parlé des roms et pourtant la méconnaissance à leur égard est profonde. L’idée que leur nationalité ou leur communauté d’origine expliquent tout est simpliste et ne permet pas de saisir la diversité des situations et des problématiques que vivent les nombreuses familles vivant en France, en bidonville. L’actuelle réalité de ces jeunes est souvent dure. L’absence de scolarisation les prive de l’accès à de nombreux savoirs ainsi qu’à l’intégration. Elle favorise également l’errance et la confrontation à de nombreux dangers. Si voler, traîner, mendier ou se prostituer sont des activités risquées pour des adultes dans la rue, elles comportent des périls bien plus grands pour les enfants.

Par définition vulnérables, ils sont parfois contraints par d’autres à s’exposer ainsi. Ces situations extrêmes d’enfants exploités existent. Elles ne concernent bien entendu pas tous les enfants en errance. Malgré leur gravité, il est inquiétant de constater que les dispositifs de protection demeurent inefficaces, car inadaptés et que l’on continue trop souvent à les traiter comme des délinquants alors qu’ils sont victimes. Le bon sens et le droit leur sont pourtant favorables. Pour apporter des solutions, non seulement aux cas les plus graves, mais aussi à tous les autres enfants étrangers en danger, il y a d’abord un combat contre une certaine ignorance à mener. Une des missions initiales de Hors La Rue, le repérage d’enfants étrangers en danger, répond à cet objectif. Car aller à la rencontre de ces enfants dans la rue, où tout le monde les voit, mais aussi dans les bidonvilles, où peu vont, nous permet d’abord de les connaître. Souvent fuyants, parfois méfiants, créer du lien avec eux est un véritable enjeu. Cette démarche, que nous décrivons dans les pages qui suivent, est aujourd’hui plus que précieuse compte tenu de l’enjeu mais aussi de l’évident besoin de rupture avec les politiques contreproductives et génératrices d’injustices.

Nous rencontrons également de nombreux mineurs isolés étrangers extra-européens confrontés eux aussi aux risques liés à l’errance. Mais, parce qu’ils sont demandeurs de protection, il leur faut aussi comprendre et assimiler la procédure complexe qui doit les amener vers cette protection. Cette expérience est souvent rude et notre rôle consiste de plus en plus à les accompagner dans les recours juridiques qu’ils mènent lorsque la protection à laquelle ils ont droit leur est refusée. Ces recours prennent du temps et rapprochent souvent les jeunes de la majorité, synonyme de clandestinité. Ces situations sont courantes et nuisent à l’efficacité de l’action publique : nous avons en effet accompagné à plusieurs reprises des jeunes pouvant saisir directe le juge des enfants, suite à des refus de protection pour contestation de minorité par l’autorité administrative.

Les audiences ont quasiment toutes abouti à la prise en charge du mineur… La situation générale des mineurs étrangers demeure donc préoccupante en France, en 2012. Elle nécessite plus que jamais une grande vigilance, la vulnérabilité de ces enfants étant malheureusement renforcée dans un contexte économique dégradé, qui ne peut par ailleurs justifier le désintérêt que suscitent ces enfants… En 2012, l’activité de Hors La Rue est marquée par ces dynamiques. Nous avons en effet enregistré une forte activité : nous suivons toujours autant de jeunes - plus de 130 nouveaux jeunes accompagnés cette année - et la fréquentation de notre centre d’accueil de jour a doublé. Dans le même temps, les situations collectives et individuelles ne cessent d’évoluer, nous obligeant à une adaptation constante. Comme nous l’expliquons dans la partie consacrée à l’évolution de notre public, les situations des jeunes que nous accompagnons demeurent complexes et les solutions à adresser sont peu nombreuses et fragiles. Nous composons enfin et depuis plusieurs années, avec une insuffisance de moyens qui pèse sur notre fonctionnement et qui nous oblige à redimensionner certaines activités voire à les supprimer.

Dresser ce constat pourrait décourager. Nous demeurons pourtant persuadés de l’utilité de notre démarche. La diversité de nos interlocuteurs, institutionnels et associatifs le prouve en partie. Sur le terrain, nous cherchons constamment à articuler notre intervention avec d’autres organisations, et participons aux démarches collectives et inter-associatives qui visent à mieux défendre les droits des mineurs étrangers en danger. Nous avons aussi à coeur de faire connaître notre action, mais aussi de la renforcer, notamment en participant à des projets européens de recherche.

Hors La Rue poursuivra cette année ses missions de repérage et d’accompagnement avec la volonté inaltérée de participer dans la mesure de ses compétences, à l’amélioration de la situation de ces enfants. Sur le terrain comme sur la place publique, nous veillerons à oeuvrer pour que soient respectés leurs droits.

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